Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 janvier 2024

1. Éditeur du site

Le site web Terre Consciente (ci-après "le Site"), accessible à l'adresse www.terre-consciente.com, est édité par :

• Raison sociale : Terre Consciente
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 10 000 euros
• Siège social : 12 rue de l'Environnement, 75011 Paris, France
• Numéro SIRET : 123 456 789 00012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR12345678901
• Directeur de la publication : Camille Renard
• Email : [email protected]
• Téléphone : +33 1 23 45 67 89

2. Hébergeur

Le site Terre Consciente est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu du Site (textes, articles, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et appartient à Terre Consciente ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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3.2 Marques

La marque "Terre Consciente", ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non, et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur le Site, sont et resteront la propriété exclusive de Terre Consciente.

3.3 Conditions d'utilisation des contenus

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La citation de courts extraits (quelques lignes) est autorisée à condition de mentionner clairement la source (Terre Consciente) et d'inclure un lien hypertexte vers l'article original.

3.4 Crédits photos et illustrations

Les photographies et illustrations utilisées sur le Site proviennent de différentes sources :

• Photos produites par l'équipe éditoriale de Terre Consciente
• Images sous licence provenant de banques d'images (Unsplash, Pexels)
• Illustrations créées spécifiquement pour le Site

Les crédits spécifiques sont mentionnés le cas échéant dans les légendes des images ou dans les articles concernés.

4. Données personnelles

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5.3 Gestion des préférences

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6. Responsabilité

6.1 Limitation de responsabilité

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6.3 Force majeure

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7. Disponibilité du site

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par courrier : Terre Consciente, 12 rue de l'Environnement, 75011 Paris